Interventions d'Alain Néri
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en toute honnêteté. Les mails reçus pendant la séance et lus sur un appareil électronique ne sont pas de même nature que les mails imprimés sur papier, forcément reçus avant le début de la séance, comme ceux lus par M. Brard.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 609.
C'est d'ailleurs bien ce qu'il a précisé. Madame la présidente, avec toute l'estime que j'ai pour vous et tout le respect que j'ai pour votre fonction, je vous rappelle qu'il s'agit du mode de fonctionnement de notre assemblée tel qu'il a été arrêté par la conférence des présidents, sous la responsabilité du président Accoyer. Je suis non seul...
La parole est à Mme Marylise Lebranchu, pour soutenir l'amendement n° 610.
Je ne peux tolérer de tels propos ! J'applique le règlement loyalement, personne ne peut le contester. Pour calmer les esprits, je suspends la séance pour cinq minutes.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l'amendement n° 611.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante-cinq, est reprise à dix-sept heures.)
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur, monsieur le député Jean Mallot, ce fut l'occasion pour nous de préciser l'article 14 de notre règlement.
Il peut arriver qu'on manque de précision en s'exprimant. Effectivement, monsieur le rapporteur, vous avez dit, et je vous cite : « Je viens de recevoir ».
Sans quoi, je ne vous aurais pas rappelé à l'ordre.
Vous auriez alors fait état d'une correspondance reçue bien avant le début de nos travaux. Cela nous a permis de rappeler que l'article 14 est essentiel et que, comme l'a précisé Jean Mallot, nos débats doivent être sereins et ne pas se dérouler sous la pression de l'opinion publique.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
Mon cher collègue, l'article 14 est effectivement ainsi rédigé et il appartiendra au Bureau d'apporter très prochainement des précisions. C'est ce qu'il devrait faire, en principe, dès la rentrée parlementaire. Tout est donc rentré dans l'ordre.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Nous en revenons à l'examen de l'amendement n° 859. Quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?
