Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Sur quels articles le rappel au règlement que vous souhaitez faire est-il fondé, monsieur Mallot ?
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er quater. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour deux minutes.
Monsieur le député, il appartient à la présidence de présider avec rigueur, car c'est de la rigueur que naît la clarté de nos débats. Comme le disait Boileau : « Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement et les mots pour le dire arrivent aisément » j'ajouterai rapidement.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Vous aurez du reste constaté que je vous ai laissé un peu plus de temps que prévu pour présenter votre rappel au règlement. Ce matin, je vous ai répondu qu'une telle situation était exceptionnelle car nous étions en session extraordinaire. Je ne lis pas dans l'avenir, mais je peux penser que les engagements pris seront tenus.
Dès lors, nous devons faire un effort de concision et de clarté, ce qui est nécessaire pour valoriser le travail du Parlement. La parole est à M. Olivier Dussopt.
La parole est à Mme Corinne Erhel.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Comme vous l'avez vous-même noté, monsieur Dussopt, le Gouvernement est représenté par M. le ministre de la culture et de la communication...
La parole est à M. Jean Mallot.
J'ajoute que nous ne sommes pas chargés de décider qui représente le Gouvernement dans cet hémicycle.
Dès lors que le ministre, le rapporteur, les députés de l'opposition et de la majorité sont présents, nous pouvons passer à l'examen des amendements.
La parole est à Mme Monique Boulestin.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques nos 769 à 777 à l'article 1er.
Je suis saisi de neuf amendements identiques, nos 769 à 777. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 769.
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 862 à 870. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 862.
L'amendement n° 771 est-il défendu ?
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l'amendement n° 866.
La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l'amendement n° 773.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 867.
