Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La parole est à M. Philippe Gosselin, premier orateur inscrit sur l'article 1er quinquies.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à Mme Corinne Erhel.
Monsieur Bloche, êtes-vous prêt à nous lire l'amendement n° 778 rectifié ?
La parole est à M. Philippe Gosselin.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ainsi rectifiés ?
Je suppose que le Gouvernement est favorable à une rectification qu'il a lui-même proposée
Peut-être allons-nous nous priver de l'intervention lyrique de Mme Boulestin Quoi qu'il en soit, la clôture de la discussion proposée par notre collègue Gosselin est conforme à l'article 57 du règlement, puisque je constate qu'au moins deux orateurs d'avis contraire sont déjà intervenus. Je vais donc mettre aux voix, conformément à l'article ...
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (L'article 1er, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour un rappel au règlement, fondé sans doute sur l'article 58, alinéa 1.
Nous vous avons écouté, monsieur Le Bouillonnec.
Je pense que vous allez réfléchir très rapidement et je vais suspendre la séance pour cinq minutes.
Si je vous ai laissé parler, monsieur Le Bouillonnec, alors que vos propos n'entraient pas vraiment dans le cadre d'un rappel au règlement, c'est qu'ils éclairaient les débats et nous permettaient donc de les poursuivre dans un bon climat. La parole est à Mme la garde des sceaux.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures dix, est reprise à vingt-deux heures quinze.)
