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Sur l'article 1er bis, plusieurs orateurs sont inscrits. Je rappelle que la durée des interventions est limitée à deux minutes. La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard. Sur quel article se fonde votre rappel au règlement, mon cher collègue ?
Je voulais voir si vous n'alliez pas vous tromper d'alinéa. (Sourires.) Poursuivez.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Monsieur Gosselin, je vais vous donner la parole, parce que je pense que vous souhaitez apporter quelques précisions après l'intervention de M. Brard.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Vous souhaitez que je fasse du rétropédalage
Dans un premier temps, dans une première mouture, si j'ose dire, j'avais six intervenants sur l'article 1er quinquies. Quatre s'étaient exprimés, il n'en restait plus que deux.
La parole est à Mme Martine Billard.
Effectivement, trois de nos collègues se sont inscrits. De ce fait, nous retrouvions à ce moment-là cinq intervenants.
Votre proposition a été entendue, madame Billard.
Mais vous aussi devez lire dans le marc de café, monsieur Gosslin. Comment pouviez-vous savoir que trois intervenants s'étaient inscrits en plus ?
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Dans ce cas, très bien. Balle au centre, ne perdons pas plus de temps !
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement.
Veuillez conclure, monsieur Rogemont !
Je vous remercie de toutes ces précisions, monsieur Mallot. Je tiens à faire remarquer, tant aux députés de l'opposition qu'à ceux de la majorité, que je me suis contenté d'appliquer à la lettre l'article du règlement. C'est la mission dont je suis investi quand je préside cette assemblée. Nous passons à l'examen des amendements à l'article 1...
Je suis saisi d'un amendement n° 854. La parole est à Mme Martine Billard.