Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 860.
Il semblerait que la commission soit favorable à cet amendement tel qu'il vient d'être rectifié puisqu'il s'agit d'une rédaction commune en quelque sorte. (Sourires.)
La parole est à M. Serge Letchimy, pour défendre l'amendement n° 642.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
J'en viens à l'amendement n° 674. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 982.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Tourtelier, accédez-vous à cette demande ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 672 portant article additionnel après l'article 6. Cet amendement est-il défendu ?
Sur l'article 7, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Nicole Ameline.
La parole est à M. Serge Grouard.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Nous en venons aux amendements à l'article 7. La parole est à M. Antoine Herth, pour défendre l'amendement n° 556.
Quel est l'avis de la commission ?
