Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Monsieur Poignant, chacun doit lever distinctement la main au moment du vote. J'invite vos collègues à le faire. (L'amendement n° 570, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Deux orateurs sont inscrits sur l'article 6. La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à Mme Pascale Got.
Nous en venons aux amendements à l'article 6. Je suis d'abord saisi de trois amendements, nos 69, 772 et 829, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 69.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 772.
La parole est à M. Philippe Duron pour défendre l'amendement n° 829.
Monsieur le rapporteur, je suppose que vous êtes favorable à l'amendement 69 ?
À quel endroit, monsieur le rapporteur ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. le ministre d'État.
En conséquence, les amendements nos 772, 829, 676, 551 et 553 tombent. Nous en venons donc à l'amendement n° 675. La parole est à M. Philippe Duron.
Monsieur Duron, l'amendement n° 676 est bel et bien tombé. Présentez-nous, s'il vous plaît, l'amendement n° 675.
Monsieur Duron, nous en sommes à l'amendement n° 675 !
Quel est l'avis de la commission ?
