Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Bernard Reynès.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 293, 669, 934 et 226 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 293, 669 et 934 sont identiques. La parole est à M. Yves Albarello, pour soutenir l'amendement n° 293.
La parole est à Mme Françoise Branget, pour soutenir l'amendement n° 669.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements n°s 293, 669 et 934 sont-ils retirés ?
L'amendement n° 226 est-il également retiré ?
Je suis saisi d'un amendement n° 637. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisi d'un amendement n° 795. La parole est à Mme Annick Girardin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 878. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
Je suis saisi d'un amendement n°570 portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. Philippe Plisson.
La parole est à M. Serge Poignant.
