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Ce sont surtout des Marocains qui sont concernés !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157,1211). Cet après-midi, l'Assemblée a rejeté la motion de renvoi en commission. Je vous informe que le Gouvernement demande la réserve des articles 31 à 75. La réserve est de droit. Par conséquent, la discussion de la qu...
Nous abordons l'examen de la première partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'année 2007.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Madame la députée, nous vous avons écoutée avec beaucoup d'attention, mais permettez-moi de vous rappeler cordialement qu'il n'est pas d'usage, dans notre assemblée, de remettre en cause les décisions prises par la commission des finances et son président.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
Sur l'article 1er, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Monsieur Préel, je vous ferai, très cordialement aussi, la même remarque qu'à Mme Fraysse : la commission des finances et son président ont pris des décisions mûrement réfléchies. La parole est à M. Jacques Desallangre.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Victorin Lurel.
J'ai accepté que vous vous exprimiez sur deux articles, monsieur Lurel. À présent, il faut conclure.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 2. La parole est à M. Pascal Terrasse.