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Interventions en hémicycle d'Alain Néri


7351 interventions trouvées.

La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.

Il semble, monsieur Muzeau, que la situation que vous évoquez résulte simplement de l'application de la loi organique. Je laisse toutefois le soin à M. le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, puis à M. le président de la commission des finances, de vous répondre. Nous passerons ensuite à l'examen du premi...

Je suis saisi par M. Bur d'un amendement n° 660. Cet amendement vise à préciser une unité de compte en l'occurrence, que les milliards dont il est question à l'annexe A de l'article 2 sont des milliards d'euros. Quel est l'avis de la commission ?

Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. (L'ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 est adopté.)

Nous abordons maintenant la deuxième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'année 2008.

Sur l'article 3, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jacques Desallangre.