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La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Il semble, monsieur Muzeau, que la situation que vous évoquez résulte simplement de l'application de la loi organique. Je laisse toutefois le soin à M. le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, puis à M. le président de la commission des finances, de vous répondre. Nous passerons ensuite à l'examen du premi...
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je suis saisi par M. Bur d'un amendement n° 660. Cet amendement vise à préciser une unité de compte en l'occurrence, que les milliards dont il est question à l'annexe A de l'article 2 sont des milliards d'euros. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. (L'ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 est adopté.)
Nous abordons maintenant la deuxième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'année 2008.
Sur l'article 3, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jacques Desallangre.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. le ministre du budget.