Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général pour défendre l'amendement n° 458.
La parole est à M. Marc Laffineur.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 459 et 536. La parole est à M. le rapporteur général pour défendre l'amendement n° 459.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 150 rectifié et 228. La parole est à Mme Pascale Gruny, pour soutenir l'amendement n° 150 rectifié.
La parole est à M. Hervé Mariton pour défendre l'amendement n° 228.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Mariton, accédez-vous à cette demande ?
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 460 et 538. La parole est à M. Marc Laffineur, pour soutenir l'amendement n° 460.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Laffineur.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Marc Laffineur.
L'amendement n° 538 est-il maintenu ?
