Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 258 rectifié. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
J'en viens à l'amendement n° 259. La parole est à M. François Brottes.
En est-il de même de l'amendement n° 260, monsieur Brottes ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 52, je suis saisi d'un amendement de coordination n° 473, présenté par M. Gilles Carrez. (L'amendement n° 473, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (L'article 52, amendé, est adopté.)
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 52. La parole est à M. Yanick Paternotte pour soutenir l'amendement n° 431.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Vigier pour défendre l'amendement n° 593.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Vigier.
Nous en venons à l'amendement n° 494.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier pour soutenir l'amendement n° 575.
La parole est à Mme Pascale Gruny pour défendre l'amendement n° 152.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
