Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Et vous, monsieur Proriol ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 217 et 492. La parole est à M. Christian Ménard, pour défendre l'amendement n° 217.
La parole est à M. Jean Launay, pour défendre l'amendement n° 492.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 420. La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Valérie Rosso-Debord, maintenez-vous votre amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 185, portant article additionnel après l'article 50. La parole est à M. Lionel Tardy.
Monsieur Tardy, nous allons voir si la commission et le Gouvernement vont résoudre par le haut ce problème que vous avez exposé avec une compétence technique redoutable. (Sourires.) Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le ministre, seriez-vous néanmoins décidé à lever le gage si l'amendement était maintenu ?
Monsieur Tardy, maintenez-vous votre amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 176. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean Launay.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 491 de la commission. (L'amendement n° 491, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
