Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Je suis saisi d'un amendement no 456. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Jérôme Chartier.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi d'un amendement n° 503 rectifié. La parole est à M. Paul Jeanneteau.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, pour présenter le sous-amendement n° 657 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 503 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 499. La parole est à M. Jean Launay.
Je suis saisi d'un amendement n° 560. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 573 rectifié. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Sur le vote de l'amendement n° 573 rectifié, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Finalement, monsieur le rapporteur général, votre avis est-il favorable ou défavorable ?
Je préfère que vous le précisiez, car cela n'était pas très clair ! Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Je pense que l'Assemblée est suffisamment éclairée.
