Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue, le mardi 2 décembre, à zéro heure cinq, est reprise à zéro heure quinze.)
La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement n° 689. La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Didier Mathus.
Je suis saisi d'un amendement n° 690. La parole est à M. Christian Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement ?
La parole est à M. David Habib.
La parole est à M. Didier Mathus, inscrit sur l'article 4.
La parole est à M. Michel Françaix.
La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance.
Prochaine séance, aujourd'hui, mardi 2 décembre, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 2 décembre, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (nos 1209, 1267).
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Patrick Braouezec.
Poursuivez, monsieur Braouezec.
Monsieur Braouezec, ne vous laissez pas interrompre. M. Copé vous écoute quand même, j'en suis sûr.
Monsieur Copé, ne provoquez pas : cela ne nous fera pas gagner du temps.
