Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Françaix.
La parole est à M. Didier Mathus.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures cinquante, est reprise à vingt-trois heures cinq.)
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 783. La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Didier Mathus.
Je mets aux voix l'amendement n° 783.
Je ne suis saisi d'aucune demande de parole par le rapporteur ou la ministre, monsieur Paul. (L'amendement n° 783 n'est pas adopté.) (L'article 3, amendé, est adopté.)
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 3.
Je suis saisi d'un amendement n° 687. La parole est à M. Didier Mathus.
La parole est à M. Noël Mamère.
Monsieur Mamère, il faut conclure.
Quel est l'avis de la commission ?
