Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (nos 1209, 1267).
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 811 à l'article 2.
Je suis saisi d'un amendement n° 811. La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Christian Kert, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 850 et 852. La parole est à M. Didier Mathus, pour soutenir l'amendement n° 850.
Merci de conclure.
Merci de conclure d'un mot, monsieur Mathus.
La parole est à M. Noël Mamère, pour défendre l'amendement n° 852.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Merci, madame Mazetier. La parole est à M. Michel Françaix.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 3. Je rappelle que chacun a le droit de s'exprimer cinq minutes. La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à M. Didier Mathus.
