Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La parole est à M. Victorin Lurel, pour présenter l'amendement n° 215.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Jalton.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La suspension est de droit.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures cinq, est reprise à vingt-trois heures vingt-cinq.)
La séance est reprise. (Les amendements nos 442 et 215, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 457 et 175, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est àM. René-Paul Victoria, pour défendre l'amendement n° 457.
La parole est à M. Éric Jalton, pour défendre l'amendement n° 175.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 456, 396 et 29, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 456 et 396 sont identiques. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques, pour présenter l'amendement n° 456.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 456 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
M. Jean-Claude Fruteau, maintenez-vous votre amendement n° 396 ?
La parole est à Mme Huguette Bello, pour soutenir l'amendement n° 29.
Quel est l'avis de la commission ?
