Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon pour soutenir l'amendement n° 20.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 161.
Nous en venons à deux amendements, nos 197 et 15, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 197.
La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 15.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 15 ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon.
La parole est à M. Jean-Michel Couve.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En conséquence, l'amendement n° 15 tombe. J'en viens donc à l'amendement n° 151. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Quel est l'avis de la commission ?
