Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Michel Couve pour défendre l'amendement n° 142.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
Monsieur Couve, vous avez été invité à retirer votre amendement. Accédez-vous à cette demande ?
La parole est à M. Jean-Michel Couve pour soutenir l'amendement n° 143.
Monsieur Couve, je vous redonne la parole pour défendre l'amendement n° 144.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon pour soutenir l'amendement n° 24.
Quel est l'avis de la commission ?
J'en viens don à l'amendement n° 34. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Jean-Pierre Marcon pour défendre l'amendement n° 23.
La commission va-t-elle résister, monsieur le rapporteur ? (Sourires.)
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 14. La parole est à M. Jean-Michel Couve pour soutenir l'amendement n° 145
La parole est à M. Michel Bouvard pour défendre l'amendement n° 62 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
