Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
121 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198).
Nous poursuivons l'examen des articles non rattachés. Cet après-midi, l'Assemblée s'est arrêtée à l'article 46.
Je suis saisi d'un amendement n° 510. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisi d'un amendement n° 453. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances.
Je suis saisi d'un amendement n° 511. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances.
Je suis saisi d'un amendement n° 504. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances.
Je suis saisi d'un amendement n° 512. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances.
Je suis saisi d'un amendement n° 513. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, pour présenter le sous-amendement n° 657 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 503 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 573 rectifié. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Sur le vote de l'amendement n° 573 rectifié, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Je préfère que vous le précisiez, car cela n'était pas très clair ! Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 573 rectifié. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 29 Contre 59 (L'amendement n° 573 rectifié n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 517 et 175, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Launay, pour défendre l'amendement n° 517.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 217 et 492. La parole est à M. Christian Ménard, pour défendre l'amendement n° 217.
Je suis saisi d'un amendement n° 185, portant article additionnel après l'article 50. La parole est à M. Lionel Tardy.
Monsieur Tardy, nous allons voir si la commission et le Gouvernement vont résoudre par le haut ce problème que vous avez exposé avec une compétence technique redoutable. (Sourires.) Quel est l'avis de la commission ?
