Interventions en commissions d'Alain Claeys
1122 interventions trouvées.
Nous l'avons abordé lorsque nous avons travaillé sur les pôles de compétitivité.
Avec le recul, considérez-vous que le crédit d'impôt recherche favorise l'innovation dans les PME ? Comment améliorer le dispositif, le cas échéant, pour qu'il constitue un véritable levier ?
Mais c'est peut-être là notre faiblesse.
Il semble néanmoins qu'il existe un maillon faible.
Quel est votre sentiment personnel ?
Est-il prévu d'ajouter de l'argent à destination des pôles de compétitivité dans le cadre du grand emprunt ?
Quel est l'impact budgétaire du remboursement anticipé de créances du crédit d'impôt recherche ?
Envisage-t-on une prolongation en 2011 ?
Pour en revenir à la compétitivité, ne pourrait-on envisager de moduler les critères d'éligibilité au CIR en fonction des secteurs, en se focalisant par exemple sur ceux auxquels le plan recherche du Gouvernement donne la priorité les nanotechnologies, par exemple ? Ne pourrait-on moduler également la mesure en fonction de la taille de l'entr...
La France a beaucoup de retard.
Pourquoi les métiers du cuir et des textiles bénéficient-ils d'un crédit d'impôt recherche spécifique accepté au niveau européen ?
Merci, monsieur le directeur général.
Monsieur Leprince, je vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. Cette audition s'inscrit dans le cadre des travaux que la Mission d'évaluation et de contrôle, issue de la commission des finances de l'Assemblée nationale, consacre au crédit d'impôt recherche. Nous avons auparavant mené un travail semblable sur les pôles de compétitivité...
De quel type ?
La CGPME a estimé au contraire que c'était un peu compliqué.
Sur quels secteurs la réforme a-t-elle principalement porté ses effets ?
Vos adhérents ont-ils évoqué le problème de la propriété intellectuelle ?
La CGPME estime que toutes les dépenses relatives au dépôt de brevets et à la propriété intellectuelle devraient être éligibles au CIR.
Nous rejoignons le débat qui s'est tenu au sujet des pôles de compétitivité.
Sans compter le risque de confiscation par les partenaires.
