Interventions en commissions d'Alain Claeys

En introduction, je rappellerai que depuis une quinzaine d'années, les progrès en neuroimagerie ont permis d'extraordinaires avancées en neurosciences. Ces techniques qui révolutionnent notre compréhension du cerveau, dans le domaine médical et dans celui de la recherche fondamentale, provoquent des tensions d'ordre éthique, philosophique, juri...

Malgré la mobilisation mondiale, la neuroimagerie performante, quand elle rend compte de l'évolution de certaines maladies neurodégénératives, voire en prédit l'apparition, n'a pas encore permis la mise au point de molécules nouvelles, car les grands groupes pharmaceutiques ne semblent pas très impliqués, à la différence des industriels de l'im...

Je tiens à rendre un vibrant hommage à M. Claude Birraux, premier vice-président de l'OPECST car il a présidé avec talent l'Office et son action a permis de rapprocher la communauté scientifique et le Parlement. Je le remercie chaleureusement pour son engagement au sein de l'OPECST.

Ce rapport n'est qu'un rapport d'étape. En effet, il est impossible à ce stade d'avancer des conclusions définitives sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur. Cependant, beaucoup d'informations contradictoires ayant circulé à ce propos, il a paru utile de faire un point précis sur l'avancement des pro...

Il est vrai que l'exécution du plan Campus connaît un retard considérable, seulement 56 millions d'euros ayant été consommés après quatre ans sur les cinq milliards annoncés, alors que le taux de réalisation des programmes est de 50 % dans les contrats de projets État-régions (CPER). Les causes de ce retard sont multiples. D'abord, les projets ...

Il faut noter que l'État dialogue avec les universités via les rectorats, qui sont leurs interlocuteurs en région. Or, au sein de ceux-ci, le service consacré aux universités est souvent le plus petit et le moins bien doté. Je crois qu'il est temps de tirer les conséquences de l'autonomie des universités en renforçant ces services.

L'État dispose aujourd'hui, pour financer la recherche, de trois grandes enveloppes : l'ANR, les crédits récurrents consacrés aux grands organismes de recherche, et le crédit d'impôt recherche. À un moment ou à un autre, il faudra faire leur bilan respectif. L'ANR a été créée pour financer des projets, et elle devait consacrer 50 % de ses crédi...

Charles de Courson a raison d'attirer l'attention sur les crédits de l'IFP-EN. Ils seront en baisse, de 4 % en 2012, après l'avoir été de 10 % en 2011, en contradiction avec les priorités affichées par l'État. Mais je ne me prononce par sur le gage qu'il a trouvé.

Globalement, le projet de loi de finances pour 2012 préserve une légère progression des crédits de paiement de la mission Recherche et enseignement supérieur la MIRES. Ceux-ci s'élèveront à 25,4 milliards d'euros, soit une hausse de 1 %, tandis que les autorisations d'engagement augmenteront à 25,7 milliards, en hausse de 2 %. S'agissant du ...

Monsieur le ministre, comment l'État peut-il jouer son rôle de stratège à travers les différents outils dont il dispose crédit d'impôt recherche, Agence nationale de la recherche (ANR), crédits récurrents du ministère et Grand emprunt ? Autrement dit, peut-il déterminer ses priorités ? N'y a-t-il pas un risque d'interférence entre les différe...

Quel regard portez-vous aujourd'hui sur la gouvernance du Grand emprunt et de l'ANR ? Des corrections doivent-elles être apportées, ou considérez-vous le dispositif opérationnel ?

La démarche des alliances est-elle désormais acceptée par l'ensemble des organismes ?

Sans que la responsabilité en revienne exclusivement à l'État, l'opération Campus accuse un retard financier. En effet, les universités ont peiné à mettre en place un certain nombre de conventions et, aujourd'hui, 35 millions d'euros sont décaissés pour ce plan, ce qui est faible. Notre débat sur la loi relative à l'autonomie des universités n...

L'opération Campus n'a pas commencé à Poitiers.

Sa montée en charge durant les deux semestres à venir sera donc significative ?

S'agissant des investissements d'avenir, les engagements des crédits consommables s'élèvent, d'après les chiffres dont je dispose, à 5,23 milliards, les engagements des crédits non consommables à 6 milliards, les crédits consommables décaissés à 1,41 milliard, et les crédits non consommables décaissés à 7,1 millions d'euros. Ces chiffres sont-i...

Aucun versement n'a été réalisé au cours du deuxième trimestre. Y a-t-il une raison particulière à cela ?

Envisagez-vous également des avances pour le plan Campus ?

En tant que ministre des Universités et de la recherche, pourrez-vous récupérer la rémunération du capital de 3,7 milliards d'euros issu de la cession de titres d'EDF, conservée depuis décembre 2007 sur le compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État ?

Quel sera le rôle de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES) pour l'évaluation des investissements d'avenir ? A-t-elle trouvé sa vitesse de croisière ?