Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2429, 2310). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures quarante-six minutes pour le groupe UMP, dont 548 amendem...
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1558 portant article additionnel après l'article 3 bis.
L'amendement n° 1558 n'étant pas défendu, nous en venons à l'amendement n° 1604. portant article additionnel après l'article 3 bis. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 403 rectifié et 344, deuxième rectification. La parole est à M. Michel Piron, rapporteur pour avis, pour présenter l'amendement n° 403 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements, nos 372, 101 et 493 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 372.
Nous ne changeons pas de région mais d'orateur : la parole est à M. André Chassaigne pour défendre l'amendement n° 493 rectifié.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2429, 2310). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures et six minutes pour le groupe UMP, dix heures et quaran...
Réunion du 5 mai 2010 à 15h00 — Engagement national pour l'environnement, Ouverture de la discussion
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
L'amendement n° 141 de M. Michel Piron est de précision. (L'amendement n° 141, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 143 rectifié de M. Piron est de précision. (L'amendement n° 143 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 144 rectifié de M. Piron est un amendement de coordination rédactionnelle. (L'amendement n° 144 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 145 rectifié de M. Piron est également de coordination rédactionnelle. (L'amendement n° 145 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 5, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 376, portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. Daniel Goldberg.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte de la commission. Pour clarifier l'organisation du débat, en raison du grand nombre de rapporteurs qu'a mobilisés ce projet de loi si important, je donne la parole à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisi d'un amendement n° 472, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Michel Piron, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 472 et 477.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 472 et 477.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 261 et 351. La parole est à M. Claude Bodin, pour soutenir l'amendement n° 261.
La parole est à M. le rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, nos 390 et 263, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 390.
