Interventions de Franck Riester
1621 interventions trouvées.
N'importe quoi !
Très bien !
C'est clair !
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le contexte dans lequel nous examinons la présente proposition de loi est entièrement nouveau. Au cours de la décennie passée, la dématérialisation des contenus, conjuguée au fantastique essor de l'outil internet, a ...
La clé, c'est bien le développement d'une offre légale qui soit suffisamment riche et donc attractive pour le consommateur. C'est la meilleure mais pas l'unique réponse à apporter au téléchargement illégal qui commence lentement mais sûrement à menacer la filière.
Je me réjouis d'ailleurs que nos collègues socialistes n'est-ce pas, cher Marcel Rogemont se rendent enfin compte que le téléchargement illégal constitue une menace très sérieuse pour notre exception culturelle et qu'il importe de le combattre. J'aurais simplement aimé qu'ils se soient montrés aussi volontaristes quand il s'est agi de défen...
Très bien !
Très bien !
Très juste !
Exactement !
Très juste ! (L'amendement n° 2 n'est pas adopté.)
L'HADOPI ayant pour mission de développer les offres légales, il s'agit bien ici d'une clarification visant à préciser que cette mission inclut l'expérimentation de nouveaux produits et services tendant au développement de l'offre légale. Or, qui dit clarification dit simplification.
Je suis surpris que les interventions ne fassent pas, dans l'ensemble, référence au téléchargement illégal. Lorsque l'on discute avec les acteurs de la filière musicale, c'est le premier, voire le seul objet de leurs préoccupations. Où en sont donc vos réflexions en la matière ? Serait-il opportun d'étendre le champ d'application d'Hadopi au se...
Je suis surpris que les interventions ne fassent pas, dans l'ensemble, référence au téléchargement illégal. Lorsque l'on discute avec les acteurs de la filière musicale, c'est le premier, voire le seul objet de leurs préoccupations. Où en sont donc vos réflexions en la matière ? Serait-il opportun d'étendre le champ d'application d'Hadopi au se...
Comment s'articuleront le Conseil européen des risques systémiques et les trois autorités de supervision des banques, des assurances et des marchés ? Comment associer les Européens à la réflexion que vous menez sur le lien entre économie réelle et croissance ? Pourriez-vous faire un point rapide sur l'avancée de vos travaux en matière de propri...
700 000 !
Notre amendement vise à modifier l'article 90, qui prévoit une suppression brutale de l'abattement de quinze points sur les cotisations patronales dont bénéficient les particuliers employeurs. Or ces allégements, sociaux ou fiscaux, ont eu un impact très positif pour le secteur des services à la personne : 30 000 emplois ont été créés en 2009, ...
M. Eckert préconisait de voter plutôt l'amendement n° 203 de M. Hénart, adopté par la commission des finances. Je suis donc disposé à retirer mon amendement au profit de l'amendement n° 203. (Sourires sur les bancs du groupe SRC.) Sans compliquer davantage le débat, je veux dire à M. le ministre que le dispositif a été amélioré, ce qui l'a ren...
