Interventions d'Yves Nicolin

À condition que les échanges restent brefs, je suis favorable à l'idée de permettre une réplique. Mais rien n'empêche les groupes de s'organiser en ce sens.

Si le Gouvernement sait répondre parfaitement à la question posée par l'opposition, il importe peu que celle-ci l'interroge en premier. Je suis donc favorable à l'amendement, dès lors qu'il est rectifié pour s'appliquer aussi aux groupes minoritaires et aux non-inscrits.

Je partage les remarques de M. Hunault. De plus, le député dont les questions signalées pourraient ainsi être converties en questions orales bénéficierait d'un « droit de tirage » qui pénaliserait ses collègues plus que le Gouvernement.

Il pourra certainement arriver qu'un pirate opère depuis un square public, mais les informaticiens développeront des logiciels qui permettront aux structures publiques d'y remédier. Cela ne leur prendra que quelques jours.

Arrêtez de les bercer d'illusions !

C'est vrai.

C'est désobligeant !

Baratin !

Toujours plus !

Je voudrais simplement faire observer à nos collègues socialistes que lorsque vous ne payez pas votre abonnement, vous pouvez être immédiatement suspendu par le fournisseur d'accès. Vous tentez, en empruntant une échelle de perroquet, d'aller jusqu'à un délai de soixante jours, ce qui aboutit à offrir une plus grande protection au fraudeur qu'a...

Si, cela a un rapport tout à fait direct. Vous accordez au fraudeur un délai beaucoup plus important.

Certes, mais le contrat, madame Lebranchu, il est aussi dans la loi, qui interdit de télécharger si l'on ne paie pas de droits. Les personnes qui enfreignent cette règle sont prévenues, elles reçoivent une lettre recommandée, et la suspension n'intervient qu'à la fin du processus. Tout à l'heure, j'entendais M. Bloche qui disait : « Vous vous ...

Hors sujet !

Orange ! (Sourires.)

Mais la contrefaçon, c'est cela ! Regardez dans le textile : des centaines de milliers d'emplois détruits !

Vous êtes ridicule ! Vous comparez des choses qui n'ont rien à voir !

Je ne voudrais pas me poser en victime, mais M. Paul a été un peu outrancier à mon égard. Je n'oublie pas que le monde bouge. Je voudrais rappeler qu'en 1993 M. Longuet, ministre de l'industrie, avait défendu un texte sur la contrefaçon.

À l'époque, sur vos bancs vous n'étiez pas encore élu, monsieur Paul , certains disaient : « Lutter contre la contrefaçon, c'est aussi entraver la créativité... » (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)

Notre industrie textile a perdu des centaines de milliers d'emplois à cause de la contrefaçon. Nous sommes là aussi dans la contrefaçon. Demain, nous perdrons peut-être des centaines de milliers d'emplois dans la création culturelle. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

Laissez Nicolin tranquille !