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Très bien !
Eh non !
Tout à fait !
Quand ?
Il va bien falloir arrêter le maïs irrigué !
Et toc !
Je serai d'autant plus court que ma collègue vient de présenter la moitié de mes arguments. J'ajouterai quelques précisions chiffrées. Actuellement, les ménages les plus pauvres consacrent 15 % de leurs revenus aux dépenses énergétiques, contre seulement 6 % pour les ménages les plus riches. En outre je le sais bien puisque j'ai été rural av...
Ah !
Excellent !
Si !
Eh oui !
Peut-être cet amendement apparaîtra-t-il plus radical que l'amendement de M. Brottes car il est plus normatif. Nous proposons d'établir un droit des locataires au logement isolé. Si jamais un propriétaire n'avait pas compris le subtil contrat gagnant-gagnant proposé par M. Brottes ou par les dispositions actuelles qu'a exposées M. le ministre d...
En effet.
Mais ils perdraient alors de l'argent !
On sait que dans certains domaines environnementaux, tels que les termites, l'amiante, le plomb, le droit des locataires au logement isolé existe déjà. Lorsqu'un locataire arrive dans son nouveau logement, le propriétaire a dû faire procéder à un diagnostic dans ces trois domaines. Notre amendement vise à prévoir un diagnostic thermique qui per...
Oui, tout à fait.
Dans sa réponse à mon amendement précédent, M. le ministre m'a indiqué qu'il y avait déjà des diagnostics thermiques. Bien sûr, mais je ne demande pas d'autres diagnostics, je souhaite qu'on puisse faire valoir le droit à un logement isolé. Une fois le diagnostic effectué, le candidat locataire peut estimer que la location d'un logement qui ser...
Nous abordons le chapitre de l'urbanisme, c'est-à-dire un domaine plus large que ce dont nous avons discuté jusqu'à présent. L'urbanisme peut être favorable ou non à des économies d'énergie. Nous proposons une nouvelle formulation de l'alinéa 1 de cet article 7 parce que celui qui nous est soumis nous semble incomplet ; il ne parle que des gro...
On peut les regrouper. (L'amendement n° 326, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Cet amendement va dans le sens d'un point au moins qui a été évoqué par M. Dionis du Séjour. À l'article 2, on nous a dit que la lutte contre le changement climatique était vraiment la première des priorités. C'est la grande affaire du siècle, en France et partout dans le monde. Nous en sommes maintenant à l'article 7. Nous venons de parler, à...