Interventions d'Yanick Paternotte
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Très bien !
Très bien !
Je suis ravi de l'avis du Gouvernement. La promotion de la valeur travail, la simplification des normes, et les principes de responsabilité et de confiance dans les entrepreneurs doivent conduite au retrait de cet amendement, qui ne me paraît pas très sain.
Très bien !
Ce n'est pas idiot ! (L'amendement n° 151 n'est pas adopté.)
Présentée par notre collègue Pierre Morange et plusieurs de nos collègues au printemps dernier, la présente proposition de résolution vise à créer une commission d'enquête de trente membres dont les travaux se dérouleront dans les semaines qui nous séparent de la fin de la législature. L'urgence de cette démarche se justifie à plus d'un titre. ...
C'est l'objet de mon premier amendement.
Pierre Morange a eu raison de rappeler que cette proposition de résolution avait été déposée il y a déjà plusieurs mois : elle ne nous prend donc pas à l'improviste. Le premier de mes amendements tend à gommer la référence à la ligne A et je note que tout le monde s'accorde sur le fait que la commission d'enquête devra se préoccuper de l'ensem...
Comme j'ai déjà eu l'occasion de l'indiquer, l'amendement CD 1 vise à réécrire le premier alinéa de la proposition de résolution en vue de préciser que la commission d'enquête devra s'intéresser à l'ensemble du réseau RER d'Île-de-France, ainsi qu'à toutes les composantes du projet de rénovation.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi relatif au plan d'aménagement et de développement durable de Corse, ou PADDUC, dont nous sommes appelés à débattre, a été déposé sur le bureau du Sénat le 29 juin 2011 et examiné par notre commission du développement durable le 16 novembre, ainsi que le 23 novemb...
C'est un ballon d'essai ! (Sourires.)
Vous élevez vraiment le débat, monsieur Chassaigne !
Très bien !
Au moment d'aborder l'examen des articles, je me propose, monsieur le président, d'expliquer ou de réexpliquer à mes collègues l'état d'esprit dans lequel nous avons travaillé et les raisons pour lesquelles la commission leur propose d'amender le texte. Je me propose non de défendre chaque amendement séparément ce sont des débats que nous avo...
Très bien ! Nous sommes rassurés !
Il n'y a pas eu de changement !
Cet amendement est défendu, ainsi que tous ceux présentés par la commission à l'article 1er. (Les amendements nos 25 à 29, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 1er, amendé, est adopté.)
Cet amendement est défendu. (L'amendement n° 8, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Défavorable. Ces deux amendements reprennent des amendements que j'avais déposés, mais auxquels j'avais moi-même renoncé en commission.
L'amendement est défendu. (L'amendement n° 9, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
