Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous cet amendement, monsieur Derosier ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 5312 et 5314, tendant à supprimer l'article 15. La parole est à M. Bernard Derosier, pour soutenir l'amendement n° 5312.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 5314.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 1223. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 15 bis, je suis saisi d'un amendement n° 1427. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 16, je suis saisi d'un amendement n° 1428. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 20, je suis saisi d'un amendement n° 5341. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 5342. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 5339, portant article additionnel après l'article 21. La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, pour soutenir cet amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Derosier.
