Interventions de Tony Dreyfus
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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal ; Discussion de la proposition de résolution sur l'égale reconnaissance des titres d'identité. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la sé...
La parole est à M. le rapporteur pour avis pour présenter les sous-amendements nos 1620 et 1621.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Je suis saisi d'un amendement n° 340 rectifié. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Je suis saisi d'un amendement n° 342 rectifié. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisi d'un amendement n° 343. La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Monsieur Brottes, vous rejoignez M. le rapporteur pour avis ?
Je suis saisi d'un amendement n° 341. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
