Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
La parole est à M. Maxime Gremetz.
La parole est à Mme Valérie Rosso-Debord.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi d'un amendement n° 702. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisi de deux amendements, nos 735 rectifié et 429, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État, pour défendre l'amendement n° 735 rectifié.
La parole est à Mme Marisol Touraine pour l'amendement n° 429.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 763. La parole est à M. Michel Heinrich.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune, ainsi que sur le sous-amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État.
En conséquence, l'amendement n° 429 tombe. Je suis saisi de cinq amendements, nos 501, 234, 430, 432 et 228, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel sur l'amendement n° 501.
La parole est à M. Paul Jeanneteau pour défendre l'amendement n° 234.
La parole est à Mme Marisol Touraine pour défendre l'amendement n° 430.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur, pour défendre l'amendement n° 228 et donner l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
