Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisi d'un amendement n° 36, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 597. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
La parole est à Mme la ministre, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 36 et soutenir le sous-amendement n° 597.
Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 374. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 440. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur Tian ?
Je suis saisi d'un amendement n° 439. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 495. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Préel, retirez-vous cet amendement ?
