2817 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 5319.
Monsieur Muzeau, soyez gentil de regagner votre place ! Laissons ce travail à la Poste !
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Mes chers collègues, la séance sera levée à treize heures quinze, et je vous demande d'en tenir compte en limitant la durée de vos interventions. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 5337. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique ; Suite de la discussion du projet de loi portant réforme du crédit à la consommation. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du co...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (nos 2386, 2373). La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.
La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Gaëtan Gorce.
Laissez l'orateur s'exprimer.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Nous en venons aux explications de vote deux minutes par orateur et par groupe sur la motion de rejet préalable. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe GDR.