Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. le rapporteur.
J'appelle en premier lieu, dans le texte de la commission, l'article unique de la proposition de loi visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi.
La Conférence des présidents a décidé que la proposition de loi ferait l'objet d'un vote solennel. Les explications de vote et le vote sur l'article unique auront lieu le mardi 22 juin, après les questions au Gouvernement.
J'appelle maintenant l'article unique de la proposition de résolution dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte.
Sur l'article unique, je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Lefrand.
Nous avons achevé l'examen de la proposition de résolution. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote communes et les votes, par scrutin public, sur la proposition de loi visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi et sur la proposition de résolution tendant à réviser le...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quinze, est reprise à onze heures trente.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à supprimer les conditions de nationalité qui restreignent l'accès des travailleurs étrangers à l'exercice de certaines professions libérales ou privées (nos 1450, 2594). La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'arti...
La parole est à M. Daniel Goldberg, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Claude Bodin.
La parole est à M. Thierry Mariani.
La discussion générale est close. La parole est à M. le rapporteur.
