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La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Monsieur Bouvard, concluez s'il vous plaît.
Monsieur Bouvard, concluez s'il vous plaît.
La parole est à M. René Dosière.
La parole est à M. René Dosière.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 22 octobre 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 22 octobre 2009, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 22 octobre 2009, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La séance est suspendue, dans l'attente de M. le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales. (La séance, suspendue, est reprise à neuf heures quarante.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (nos 1893, 1949). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est le suivant : sept heures trente-deux pour le groupe UMP, sept heures dix pour l...
Mercredi soir, l'Assemblée a continué d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Élisabeth Guigou.
La parole est à M. Jean-Pierre Dupont.
La parole est à Mme Sylvie Andrieux.
La parole est à M. Claude Bartolone.
La parole est à Mme Odette Duriez.