Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisi de deux amendements, nos 735 rectifié et 429, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État, pour défendre l'amendement n° 735 rectifié.
La parole est à Mme Marisol Touraine pour l'amendement n° 429.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 763. La parole est à M. Michel Heinrich.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune, ainsi que sur le sous-amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État.
En conséquence, l'amendement n° 429 tombe. Je suis saisi de cinq amendements, nos 501, 234, 430, 432 et 228, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Préel sur l'amendement n° 501.
La parole est à M. Paul Jeanneteau pour défendre l'amendement n° 234.
La parole est à Mme Marisol Touraine pour défendre l'amendement n° 430.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur, pour défendre l'amendement n° 228 et donner l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures cinq, est reprise à dix-neuf heures vingt.)
La séance est reprise.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour un rappel au règlement.
Madame Touraine, il se trouve que je me suis posé la même question pendant la suspension de séance, je suis donc en mesure de vous répondre. Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de neuf heures trente-sept minutes pour le groupe UMP, sept heures neuf minutes pour le groupe SRC, une heure quarante-huit minutes pour le gr...
Madame Touraine, je vous remercie pour votre question. Pour ma part, je n'aurai pas l'honneur de présider les débats ce soir ; je crois que M. Accoyer occupera lui-même le siège de la présidence. Je veux bien interroger le Gouvernement pour savoir s'il existe un échéancier.
