Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Nauche.
Souhaitez-vous retirer votre amendement, monsieur Teissier ?
Je mets aux voix les crédits de la mission « Défense », modifiés par l'amendement n° 28. (Les crédits de la mission « Défense », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la défense.
Prochaine séance, vendredi 6 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Gestion des finances publiques. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (nos 1976, 1994, 1 995).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 30.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 30. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Guy Lefrand.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Nous en venons à l'examen des amendements déposés sur l'article. Je suis saisi d'un amendement n° 384. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à Mme la ministre de la santé et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisi de trois amendements, nos 351, 361, 352, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 27. La parole est à M. le rapporteur.
