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Sur les 60 appareils qui doivent être commandés en 2009, combien seront destinés respectivement à l'armée de l'air et à l'aéronavale ? Général Stéphane Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air. Nous attendons en 2009 la livraison de 14 Rafale : 12 pour l'armée de l'air, 2 pour l'aéronavale. Pour la commande passée en 2009, qui sera livrée à partir de 2011, la répartition n'est pas encore fixée ; elle devrait l'être dans les six prochains mois au vu des études sur le vieillissement des flottes e...
...xportation des Rafale dans la mesure où l'Eurofighter et le Grippen seraient équipés d'un tel missile. Le fabricant de l'A400M doit absolument surmonter les difficultés auxquelles il est confronté, mais cela risque d'être long et ce ne sera pas sans conséquence pour lui, avec des pénalités, voire une révision de prix, qui est, il me semble, indexé sur le PIB des pays acheteurs. J'en déduis que l'armée est en meilleure position pour négocier des solutions de remplacement telles que l'utilisation d'A330 en version cargo, qui seraient ensuite « retrofittés » en MRTT, par exemple dans le cadre d'un partenariat public-privé entre le SIAé et l'industriel. Le CASA pourrait également se révéler un complément utile. En revanche, je suis plus inquiet pour le MRTT. Aucune décision n'a été prise alors qu...
Le théâtre afghan a mis en évidence l'importance des drones. Pourriez-vous détailler les différents systèmes de drones dont nous disposons d'ores et déjà ? Nos industriels seront-ils capables de répondre aux besoins immédiats de nos armées sur les théâtres d'opérations extérieures ? Général Stéphane Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air. Je m'inscris en faux contre ce qui a été dit ou écrit à propos des tirs fratricides. Il n'y en a pas eu le 18 août dernier. En revanche, et ce n'est pas surprenant, il y a eu perception de tirs fratricides : quand on est caché derrière un rocher, sous le feu de l'ennemi, que l'on entend l...
D'après ce que j'ai entendu dire, il y aurait des lacunes de liaison entre les équipages et les hommes au sol. Général Stéphane Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air. Je ne sais pas s'il y a des lacunes, mais nous sommes en phase de progrès. Nous apprenons en opérant. Il n'y a pas de difficulté dans les liaisons radio, ni dans la transmission d'images fixes. En revanche, s'agissant des appareils français, il y a des difficultés en matière de transmission vidéo. La possession d'images vidéo en temps réel est totalement nouvelle sur les théâtres d'opér...
La France n'est pas le seul pays concerné par les retards de l'A400M. Des solutions palliatives collectives, notamment communautaires, et partant moins onéreuses, sont-elles envisageables ? Dans le Livre blanc, il est prévu de confier à l'armée de l'air une responsabilité éminente en matière spatiale, sous l'autorité d'un commandement placé auprès du chef d'état-major des armées. Quelles en sont les implications ? Général Stéphane Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air. Je rappelle que je n'ai plus la maîtrise de ces dotations, puisque le programme 146 est un programme interarmées. Les sommes citées sont une tentative pour recon...
Les renforts d'hélicoptère et de drones annoncés par le ministre sont-ils arrivés en Afghanistan ? Par ailleurs, le chef d'état-major de l'armée de terre a évoqué les problèmes rencontrés par les drones en altitude. Sont-ils aujourd'hui réglés ? Général Stéphane Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air. À votre première question, la réponse est oui : le troisième Caracal est arrivé sur le théâtre le 5 octobre. Désormais, la moitié de ma flotte, qui compte 6 appareils, est déployée, ce qui rend l'entraînement à Cazaux relativement di...
L'analyse du Livre blanc par le général Abrial semble positive. Mais, avec 25 % de personnel en moins, l'armée de l'air restera-t-elle aussi efficace et opérationnelle ? Les moyens technologiques modernes permettent-ils de compenser cette réduction ? Général Stéphane Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air. Notre système de surveillance et de détection est en phase de modernisation globale. La gamme de radars en service a pris de l'âge et il faut la remplacer en ayant une meilleure couverture à une...
Avez-vous connaissance de l'offre d'une petite société française, Flying Robots ? Général Stéphane Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air. J'en ai entendu parler, et ce que je sais me fait dire qu'elle ne correspond pas aux besoins de l'armée de l'air, dans la mesure où il ne s'agit pas de drones de types SIDM ou Predator. Dans ce domaine aussi, je suis très ouvert à des partenariats avec l'industrie. En ce moment, un industriel français propose un drone tactique. L'offre qui est sur la table mérite apparemment d'être étu...
...nces. La mariée n'est donc pas si laide ! En outre, le canon CAESAR fait partie de ce qui se fait de mieux en matière d'artillerie, et on peut s'attendre à ce qu'il connaisse également un grand succès à l'export. Enfin, Nexter tente de diversifier sa gamme en matière de véhicules blindés. L'entreprise a certes connu un moment difficile, mais l'État l'a bien aidée, notamment en décidant de doter l'armée du canon CAESAR dès l'année 2009, alors que la loi de programmation ne le prévoyait pas. En ce qui concerne les ventes d'actifs immobiliers, je ne sais pas si le ministère pourra capitaliser la totalité de la somme prévue dès l'année 2009. Mais il dispose d'avoirs facilement valorisables je pense notamment au foncier, bâti ou non bâti, situé à Paris ou dans la région parisienne, où il existe u...
...taires administratifs attachés en catégorie A. Est également prévue la refonte des régimes indemnitaires. En ce qui concerne la préparation de la loi de programmation militaire, il va sans dire que les organisations syndicales seront consultées. Le projet devrait être déposé prochainement sur le bureau de l'Assemblée nationale. Vous nous demandez si nous avons rencontré le chef d'état-major des armées. La réponse est évidemment oui. Cependant, le président de la commission de la défense ne saurait lui intimer l'ordre de rencontrer les syndicats. Le chef d'état-major des armées sait ce qu'il a à faire, et s'il ne vous a pas rencontrés, c'est son problème, pas le nôtre. Quant à l'évolution du programme 167, consacré au lien entre la nation et son armée, elle est surtout due au changement du pé...
Cela tombe bien : nous allons également recevoir le général Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air. Par ailleurs, monsieur Manach, le Livre blanc et la RGPP sont deux exercices complètement différents. Le premier est une boussole mise entre les mains du chef des armées, c'est-à-dire le Président de la République. Elle fixe un cap. Ce n'est pas un exercice financier, même si ses conclusions ont évidemment des conséquences sur les finances. L'aspect financier, lui, relève de la RGPP, q...
...passées de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » au sein de laquelle vous avez la responsabilité de deux programmes à la mission « Défense », et plus exactement au programme 212 « Soutien de la politique de défense », dont vous avez également la charge et qui regroupe les grandes fonctions transversales exercées par le cabinet du ministre, le contrôle général des armées et la plus grande partie des directions du SGA. Ce transfert a sans doute une cohérence. Cependant, il aboutit dans la pratique à quasiment priver les parlementaires du droit d'amendement qui leur est reconnu par la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Or nous sommes nombreux à regretter que l'effort en faveur de la revalorisation de la retraite du combattant ne soit pas poursuiv...
Concernant la réduction considérable du périmètre du programme 167, dont j'ai déjà eu l'occasion de discuter avec vous, monsieur le secrétaire général, autant je peux comprendre la logique s'appliquant à la DICoD s'agissant de la communication des armées, autant j'ai quelque difficulté concernant la « disparition » de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD), des musées, du service historique de la défense (SHD), car c'est sur l'histoire, la mémoire, la culture, les traditions que nous devons bâtir le lien armée-nation. Il faut revenir à une politique publique de ce lien qui soit lisible et qui corre...
Nous entendons aujourd'hui le général Elrick Irastorza, chef d'état-major de l'armée de terre. Mon général, c'est la première fois que nous vous accueillons. Vous allez nous présenter les crédits qui seront dévolus l'année prochaine à l'armée de terre. Nous savons le budget contraint, mais nous connaissons aussi les besoins et les carences observés, par exemple en matière d'aéromobilité même s'il m'a été récemment confirmé que les Tigre seraient opérationnels pour le premier t...
Je vous remercie, mon général, de cet exposé très complet. Les crash programs, ou programmes d'équipement d'urgence, ont permis à nos armées, notamment en Afghanistan, d'obtenir très rapidement les équipements dont elles avaient besoin. Toutefois, nous nous interrogeons sur le fait que l'armée de terre a probablement éprouvé en amont des difficultés pour évaluer précisément ses besoins pour le combat à haute intensité. Pouvez-vous nous apporter des éclaircissements ? Ensuite, à la suite du constat fait par le haut comité d'évaluatio...
Je vous remercie, mon général, de l'entretien que vous m'avez accordé la semaine dernière en ma qualité de rapporteur et des réponses que vous avez apportées à mes questions. L'an dernier, j'avais émis quelques critiques sur le budget de l'armée de terre. Aujourd'hui, vous vous déclarez globalement satisfait, ce qui est intéressant. Cette année, l'armée de terre et plus globalement l'opinion publique ont été marquées par deux éléments : les graves événements de Carcassonne et ceux d'Afghanistan. Leur traitement médiatique a sans doute été excessif, mais on ne peut faire abstraction de ce qui s'est passé. Vous êtes très attaché à la pro...
...ou faut-il il déjà reconsidérer une partie de notre présence militaire sur certains théâtres d'opération ? En ce qui concerne la gestion des crises, l'approche qui est développée est une approche globale, qui combine des actions militaires, civiles, économiques et diplomatiques. Des réflexions à ce sujet sont en cours, aussi bien au sein de notre pays que dans l'OTAN. Quelle est la position de l'armée de terre sur ce thème ? Enfin, pouvez vous nous présenter un rapide bilan des opérations d'externalisation au sein de l'armée de terre, aussi bien en France qu'en opérations extérieures ?
Vous avez indiqué que 60 % des dépenses de maintenance de l'armée de terre étaient consacrées aux régiments de combat, notamment ceux équipés de chars Leclerc. Cette orientation est-elle justifiée ? Au Liban, on a l'impression à la fois que les déplacements des chars Leclerc sont contraints et que leur puissance de feu est surdimensionnée. Alors que le Président de la République déploie tous ses efforts pour instaurer la paix dans cette partie du monde, on le s...
Je partage ce point de vue. Aujourd'hui, la tendance est de considérer qu'un équipement sophistiqué est un équipement fragile. Je ne le crois pas : sophistication ne signifie pas fragilité. Dans une guerre asymétrique, la haute technologie est une nécessité pour parvenir à une parité opérationnelle sur le terrain. Nos armées doivent disposer de tels équipements, robustes et opérationnels, qui les maintiennent au niveau de nos alliés occidentaux.
... à l'action Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France : ses moyens augmenteront de 23 % en AE et de 8 % en CP. Les études amont bénéficient également d'une hausse de crédits de près de 3 %. Le soutien aux exportations et la diplomatie de défense reçoivent également un coup de pouce. Le renseignement est essentiel, car il ne sert à rien d'avoir la meilleure armée du monde si l'état-major est incapable de savoir ce qui se passe de l'autre côté de la montagne. Nous avons constaté cet été encore que l'absence de renseignement pouvait être lourde de conséquences En quelques mois, la France a été prise en défaut à trois reprises : au Tchad en février, en Somalie pendant l'affaire du Ponant, puis en août en Afghanistan. Dans les trois cas, aucun moyen aérien n...