Interventions en commissions de Serge Poignant

Monsieur Herteman, je vous remercie.

Monsieur le président, nous sommes très heureux d'accueillir le dirigeant d'une grande entreprise nationale dans cette Commission, dont l'intérêt pour les questions industrielles a toujours été très fort. Vous avez déclenché l'inquiétude de nos concitoyens en annonçant un plan de réduction des effectifs de votre groupe. Ce plan de réduction de...

Merci beaucoup Monsieur le président pour cette présentation complète tant en ce qui concerne votre stratégie à l'international que vos engagements en France. Je donne maintenant la parole aux orateurs des groupes avant que chacun puisse à son tour poser les questions qu'il souhaite.

Au vu du nombre et de la qualité des questions posées, vous aurez jugé, monsieur le président Varin, de l'intérêt porté au secteur de l'automobile par les députés de notre commission. Politique industrielle, balance des paiements, emploi : l'actualité étant ce qu'elle est, il était important que vous puissiez venir nous éclairer sur votre strat...

Mes chers collègues, après dépouillement du scrutin du 7 décembre dernier, il apparaît que notre Commission a donné, à l'unanimité des trente votants, un avis favorable à la nomination de M. Bernard Bigot au poste d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives. Je vous indique que cette nomination a é...

Monsieur le ministre, bienvenue pour cette première audition devant notre Commission et merci d'avoir trouvé un peu de temps à nous consacrer malgré un calendrier extrêmement chargé pour vous. Au lendemain du dernier sommet européen sur l'avenir de la zone euro et sur les perspectives qu'il convient de donner à l'Union, et tout juste une semai...

Je vous remercie, Monsieur le ministre, pour toutes ces réponses et je passe immédiatement la parole aux représentants des groupes.

Merci mes chers collègues ; Monsieur le ministre, vous disposez maintenant du temps que vous souhaitez pour répondre à ces différentes questions.

Je vous remercie, monsieur le ministre pour vos réponses et soyez certain que notre Commission ne manquera pas d'être attentive aux suites qui seront données à ce sommet européen et aux annonces que vous avez faites.

Monsieur Bigot, nous sommes heureux de vous accueillir de nouveau. Vous vous présentez aujourd'hui devant la Commission des affaires économiques en qualité de candidat à votre propre succession au poste d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives. Comme le veut la pratique, et bien que vous soyez ...

Merci, monsieur Bigot. Après le départ de M. Bernard Bigot, il est procédé au vote sur la nomination par appel nominal à la tribune et à bulletins secrets, les deux scrutateurs d'âge étant Mme Frédérique Massat et M. Thierry Benoit. Les résultats du scrutin sont les suivants : Nombre de votants Bulletins blancs ou nuls Suffrages exprimés ...

Mesdames les rapporteures et chers collègues, nous sommes réunis aujourd'hui afin d'examiner le rapport de contrôle d'application de la loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique. Cette loi contenait des dispositions relatives au passage à la télévision numérique et au déploiement des réseaux de télécommunication à...

Je vous remercie, mesdames les rapporteures, pour ce travail très fouillé et qui, en allant au-delà du strict contrôle d'application de la loi de 2009, a le mérite de proposer plusieurs pistes de réflexion et d'envisager quelques solutions. En tant que telle, et hormis le rapport sur la tarification du haut débit qui fait défaut, l'application ...

Je vous remercie pour ces précisions et je passe immédiatement la parole à Lionel Tardy.

Je souhaiterais remercier les rapporteures qui ont accompli un travail conséquent et ont su s'entendre entre elles pour permettre de proposer la publication du rapport, même si chacune peut proposer des pistes différentes. Enfin, comme convenu, le rapport comportera une annexe « pédagogique » sur l'usage du très haut débit.

Merci, messieurs, d'avoir accepté de venir ce matin pour nous exposer les perspectives de la Banque postale. Créée en 2006, la Banque postale est une réussite. Elle a globalement été protégée de la crise financière par une politique d'investissement prudente, qui l'a notamment mise à l'abri de la crise des subprimes. N'est-elle pas cependant a...

Monsieur le président Bailly, monsieur le président Wahl, merci beaucoup pour cet échange très intéressant.

Nous sommes réunis pour examiner deux propositions de loi d'André Chassaigne et Pierre Gosnat, ainsi que de plusieurs membres du groupe de la gauche démocrate et républicaine, qui seront discutées le 1er décembre en séance publique. Ni la proposition de loi relative à l'encadrement des loyers, qui comprend quatre articles, ni celle visant à enc...

Il faut toutefois distinguer le temps consacré aux explications de vote de celui de la discussion, qui, lui, n'a pas été réduit.

Je ne suis saisi d'aucun amendement sur ce texte. Article 1er: Création d'un coefficient multiplicateur entre le prix d'achat et le prix de vente des produits agricoles et alimentaires