Les amendements de Serge Grouard pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Madame la ministre, M. Raoult a modifié l'apparence de consensus qui semblait se dégager sur nos bancs quant à cette péréquation.
Je vais en rajouter, parce que je ne veux pas laisser croire, en tout cas je le perçois ainsi, qu'il y aurait un consensus, voire une unanimité de l'ensemble des collectivités territoriales et des maires. Certains d'entre vous le perçoivent ainsi mais ce n'est pas mon cas. La vérité se situe peut-être quelque part entre les deux. On est en tra...
Merci, monsieur le président. Ne voulant pas abuser de votre bienveillance, je vais conclure. Même si l'on entrevoyait des critères de calcul objectifs permettant d'aboutir à une cohérence, il n'en demeure pas moins que ces critères frôlent l'absurde. Comment se fait-il que des villes éligibles à la DSU qui sont aidées parce qu'elles ont des...
Si j'ai bien compris, ce sont les premières villes éligibles à la DSU qui en seraient écartées. Je remercie le rapporteur général pour ses efforts qui ont permis de parvenir à une meilleure solution. Mais un tel sujet mériterait une très large concertation, un tour de France avec les représentants des associations des élus locaux, voire l'ense...
Sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », les rapporteurs de la commission des finances, de la commission du développement durable et de la commission des affaires étrangères ont d'ores et déjà présenté, de manière détaillée, les moyens budgétaires demandés au titre des différents programmes et actions c...
Nous devons tirer les conséquences de la crise pour rebondir et fonder un nouveau modèle de développement internalisant les fameux éléments externes destructeurs de l'environnement et dont notre comptabilité publique ne tient pas compte.
Nous devons créer les conditions d'une nouvelle croissance par l'innovation, par les filières industrielles et technologiques vertes, c'est-à-dire par la création d'une véritable politique industrielle verte que j'appelle de mes voeux et qui peut être le vecteur structurel de la sortie de crise d'aujourd'hui.
Les moyens mobilisés dans le cadre de la mission « Écologie» n'en manifestent pas moins la pérennité de l'engagement en faveur du développement durable de cette majorité. Le développement durable est un choix de société. Je crois profondément que c'est le seul choix qui vaille en ce début de siècle parce que c'est l'enjeu auquel toutes les nati...
