Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Députés présents à la réunion du 27 mai 2009 à 10h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Benoist Apparu, ancien député de la 4ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Marie-Odile Bouillé, ancienne députée SRC de la 8ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Monique Boulestin, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Rémi Delatte, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- Marc Dolez, ancien député GDR de la 17ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Yves Durand, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Maxime Gremetz, ancien député NI de la 1ère circonscription de la Somme (2 preuves)
- Jacques Grosperrin, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Doubs (2 preuves)
- Françoise Imbert, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Yvan Lachaud, ancien député NC de la 1ère circonscription du Gard (2 preuves)
- Jean Mallot, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Allier (2 preuves)
- Alain Marc, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aveyron (2 preuves)
- Martine Martinel, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Jean-Claude Mathis, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Aube (2 preuves)
- Sandrine Mazetier, ancienne députée SRC de la 8ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Pierre Méhaignerie, ancien député UMP de la 5ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Bernard Perrut, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Frédéric Reiss, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Marcel Rogemont, ancien député SRC de la 3ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Marisol Touraine, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de l'Indre-et-Loire (2 preuves)
- Isabelle Vasseur, ancienne députée UMP de la 5ème circonscription de l'Aisne (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Élie Aboud, ancien député UMP de la 6ème circonscription de l'Hérault (1 preuve)
- Jean Bardet, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Marc Bernier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Mayenne (1 preuve)
- Véronique Besse, ancienne députée NI de la 4ème circonscription de Vendée (1 preuve)
- Gisèle Biémouret, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription du Gers (1 preuve)
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Xavier Breton, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Ain (1 preuve)
- Gérard Cherpion, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Vosges (1 preuve)
- Georges Colombier, ancien député UMP de la 7ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Pascale Crozon, ancienne députée SRC de la 6ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Marie-Christine Dalloz, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription du Jura (1 preuve)
- Patrice Debray, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Saône (1 preuve)
- Guy Delcourt, ancien député SRC de la 13ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Vincent Descoeur, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Cantal (1 preuve)
- Jean-Pierre Door, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Loiret (1 preuve)
- Valérie Fourneyron, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Jacqueline Fraysse, ancienne députée GDR de la 4ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Cécile Gallez, ancienne députée UMP de la 21ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Sauveur Gandolfi-Scheit, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Haute-Corse (1 preuve)
- Jean-Jacques Gaultier, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Vosges (1 preuve)
- Catherine Génisson, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Jean-Patrick Gille, ancien député SRC de la 1ère circonscription de l'Indre-et-Loire (1 preuve)
- Françoise Guégot, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Michel Herbillon, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- Danièle Hoffman-Rispal, ancienne députée SRC de la 6ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Christian Hutin, ancien député SRC de la 12ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Michel Issindou, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Denis Jacquat, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Moselle (1 preuve)
- Paul Jeanneteau, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Maine-et-Loire (1 preuve)
- Guy Lefrand, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Eure (1 preuve)
- Céleste Lett, ancien député UMP de la 5ème circonscription de la Moselle (1 preuve)
- Michel Lezeau, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Indre-et-Loire (1 preuve)
- Guy Malherbe, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Essonne (1 preuve)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (1 preuve)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Jean-Philippe Maurer, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- Michel Ménard, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Pierre Morange, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Dominique Orliac, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Lot (1 preuve)
- Françoise de Panafieu, ancienne députée UMP de la 16ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Martine Pinville, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de Charente (1 preuve)
- Daniel Poulou, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques (1 preuve)
- Jean-Luc Préel, ancien député NC de la 1ère circonscription de Vendée (1 preuve)
- Arnaud Robinet, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Marne (1 preuve)
- Valérie Rosso-Debord, ancienne députée UMP de la 3ème circonscription de Meurthe-et-Moselle (1 preuve)
- Daniel Spagnou, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Alpes-de-Haute-Provence (1 preuve)
- Francis Vercamer, ancien député NC de la 7ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Patrice Verchère, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Rhône (1 preuve)
