Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Députés présents à la réunion du 28 octobre 2009 à 16h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Patrick Bloche, ancien député SRC de la 7ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Monique Boulestin, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Bruno Bourg-Broc, ancien député UMP de la 4ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Pascale Crozon, ancienne députée SRC de la 6ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Bernard Debré, ancien député UMP de la 15ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Hervé Féron, ancien député SRC de la 2ème circonscription de Meurthe-et-Moselle (2 preuves)
- Michel Françaix, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Jacques Grosperrin, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Doubs (2 preuves)
- Colette Langlade, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Dordogne (2 preuves)
- Dominique Le Mèner, ancien député UMP de la 5ème circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Frédéric Reiss, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Marcel Rogemont, ancien député SRC de la 3ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Michèle Tabarot, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Alpes-Maritimes (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Joëlle Ceccaldi-Raynaud, ancienne députée UMP de la 6ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Sophie Delong, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Marne (1 preuve)
- Martine Faure, ancienne députée SRC de la 9ème circonscription de la Gironde (1 preuve)
- Claude Greff, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription de l'Indre-et-Loire (1 preuve)
- Françoise Imbert, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription de la Haute-Garonne (1 preuve)
- Christian Kert, ancien député UMP de la 11ème circonscription des Bouches-du-Rhône (1 preuve)
- Geneviève Levy, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Var (1 preuve)
- Martine Martinel, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Haute-Garonne (1 preuve)
- Daniel Spagnou, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Alpes-de-Haute-Provence (1 preuve)
- Jean-Louis Touraine, ancien député SRC de la 3ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Marie-Jo Zimmermann, ancienne députée UMP de la 3ème circonscription de la Moselle (1 preuve)
