Commission des affaires économiques
Députés présents à la réunion du 16 septembre 2009 à 11h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- François Brottes, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Isère (2 preuves)
- Jean Dionis du Séjour, ancien député NC de la 1ère circonscription du Lot-et-Garonne (2 preuves)
- William Dumas, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Gard (2 preuves)
- Jean-Louis Gagnaire, ancien député SRC de la 2ème circonscription de la Loire (2 preuves)
- Jean Gaubert, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Côtes-d'Armor (2 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Frédérique Massat, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription d'Ariège (2 preuves)
- Jean-Pierre Nicolas, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Eure (2 preuves)
- Patrick Ollier, ancien député UMP de la 7ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Jean Proriol, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Franck Reynier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Drôme (2 preuves)
- Chantal Robin-Rodrigo, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription des Hautes-Pyrénées (2 preuves)
- Lionel Tardy, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Alfred Trassy-Paillogues, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Jean-Paul Anciaux, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Saône-et-Loire (1 preuve)
- Louis Cosyns, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Cher (1 preuve)
- Catherine Coutelle, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de la Vienne (1 preuve)
- Jean-Michel Couve, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Var (1 preuve)
- Jean-Pierre Decool, ancien député UMP de la 14ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Marc Dolez, ancien député GDR de la 17ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Bernard Gérard, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Pascale Got, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription de la Gironde (1 preuve)
- Jean Grellier, ancien député SRC de la 4ème circonscription des Deux-Sèvres (1 preuve)
- Louis Guédon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Vendée (1 preuve)
- Henri Jibrayel, ancien député SRC de la 4ème circonscription des Bouches-du-Rhône (1 preuve)
- Jean-Claude Lenoir, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Orne (1 preuve)
- Lionnel Luca, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Alpes-Maritimes (1 preuve)
- Marie-Lou Marcel, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de l'Aveyron (1 preuve)
- Jean-René Marsac, ancien député SRC de la 4ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (1 preuve)
- Kléber Mesquida, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Hérault (1 preuve)
- Josette Pons, ancienne députée UMP de la 6ème circonscription du Var (1 preuve)
- François Pupponi, ancien député SRC de la 8ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (1 preuve)
