Interventions de Rudy Salles
10833 interventions trouvées.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Marc Laffineur, pour le groupe UMP.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le ministre.
Le débat est clos.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Clau...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Marie-Louise Fort et plusieurs de ses collègues visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes (n° 1538).
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à Mme George Pau-Langevin.
Madame la garde des sceaux, les Français ont suivi avec une intense émotion les errements de l'affaire d'Outreau. Notre assemblée avait alors su mettre en place une commission d'enquête dont les travaux exemplaires ont été repris dans les différentes réformes qui nous ont été proposées. L'opinion et, au-delà, l'ensemble des acteurs de la justi...
La parole est à Mme Marie-Louise Fort, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Michel Vaxès.
Je vous remercie.
Merci.
La parole est à M. Patrick Roy. (Vives exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Laissez-le parler !
Votre temps de parole est écoulé.
Merci.
La parole est à M. Paul Jeanneteau.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
