Interventions de Rudy Salles
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La parole est à Mme la ministre.
Monsieur Brard, le débat est clos. (M. Brard proteste.) Jouer sur les mots fait perdre du temps ! Est-ce le but recherché, monsieur Brard ?
Poursuivez votre propos, monsieur Brard !
Elle est de droit. Je l'accorde pour cinq minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures cinq, est reprise à douze heures quinze.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement. J'espère, cher collègue, qu'il s'agit cette fois d'un vrai rappel au règlement.
Monsieur Brard, ce débat a été suffisamment long et fourni. Je pense que vous aurez la réponse dans les jours qui viennent.
Je suis saisi d'un amendement n° 215. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je mets aux voix l'amendement n° 215. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 345. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy.
Je mets aux voix l'amendement n° 345. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 121 et 429. J'indique d'ores et déjà que, sur le vote de ces amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir...
La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 429.
