Interventions de Rudy Salles
10833 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Nicolas Perruchot.
Je mets aux voix l'amendement n° 264. (L'amendement n'est pas adopté.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, n° 57, relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile : Rapport, n° 160, de M. Thierry Mariani, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration g...
La parole est à M. le ministre.
Nous en arrivons aux explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Veuillez conclure, monsieur Brard.
Monsieur Brard, vous avez épuisé votre temps de parole.
La parole est à M. Philippe Goujon, pour le groupe de l'UMP.
Il faut conclure, monsieur Goujon.
La parole est à M. Manuel Valls, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix l'exception d'irrecevabilité. (L'exception d'irrecevabilité n'est pas adoptée.)
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable, déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Serge Blisko.
