Interventions de Rudy Salles
10833 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 132. La parole est à M. Jean-Michel Couve.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 85. La parole est à Mme Annick Le Loch.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 14 et 84. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 14.
La parole est à Mme Annick Le Loch, pour défendre l'amendement n° 84.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Pascale Got.
Je suis saisi d'un amendement n° 166. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de deux amendements, nos 194 et 28, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour les soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 133. La parole est à M. Jean-Michel Couve.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 134. La parole est à M Jean-Michel Couve.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 135. La parole est à M. Jean-Michel Couve.
