Interventions en hémicycle de Rudy Salles
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La parole est à M. Pierre Méhaignerie.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur Méhaignerie, maintenez-vous votre amendement ?
L'amendement n° 336 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 182. La parole est àM. Richard Mallié, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Richard Mallié.
L'amendement n° 182 est retiré.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
Monsieur Brard, veuillez conclure.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Mes chers collègues, c'est une question importante et il est normal que le débat ait lieu : laissez M. Ayrault s'exprimer.
M. Chartier a demandé la parole : il l'aura. Monsieur Ayrault, veuillez poursuivre.
Veuillez conclure, monsieur Ayrault.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Monsieur Chartier, il s'agit moins d'un rappel au règlement que d'un rappel du règlement ! (Sourires.) Au moins l'amendement n° 182, qui, je le répète, a été retiré, aura-t-il eu le mérite d'ouvrir le débat sur une question importante. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
