Interventions en hémicycle de Rudy Salles
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La parole est à M. Alain Claeys.
La parole est à M. Lionel Tardy, dernier orateur inscrit.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur.
J'ai reçu de M. Jacques Myard une motion d'ajournement déposée en application de l'article 128, alinéa 2, du règlement. La parole est à M. Jacques Myard.
Pouvez-vous abréger, monsieur Myard !
Monsieur Myard, pas vous, pas ça !
Il vous faut conclure, monsieur Myard.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix la motion d'ajournement. (La motion d'ajournement n'est pas adoptée.)
J'appelle maintenant l'article unique du projet de loi dans le texte du Gouvernement.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article unique. La parole est à M. Jacques Myard.
La parole est à M. Daniel Fasquelle.
La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Pierre Lequiller.
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi. (L'article unique du projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif à l'Ensemble de lancement Soyouz (ELS) au Centre spatial guyanais (CSG) et lié à la mise en oeuvre du programme facultatif de l'Agence spatiale...
