Interventions en hémicycle de Rudy Salles
9996 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Marc Francina.
La parole est à Mme Frédérique Massat, inscrite sur l'article 6.
Je suis saisi d'un amendement, n° 153, tendant à supprimer l'article 6. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisi d'un amendement n° 136. La parole est à M. Jean-Michel Couve.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 31. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 6. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 88. La parole est à Mme Pascale Got.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 7 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 8. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
