Les amendements de Rudy Salles pour ce dossier
41 interventions trouvées.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures trente-cinq, est reprise à vingt et une heures quarante.)
Monsieur Brard, vous avez bien voulu évoquer l'équité dont j'ai toujours fait preuve au perchoir : elle sera, je tiens à vous le redire, à nouveau respectée. Je voudrais vous rassurer. Pour que le débat se déroule au mieux, et que chacun porte quelque chose à la connaissance de l'Assemblée, j'écouterai chaque intervention avec attention. Si je ...
Non, je vous demande de respecter votre temps de parole ! Vous avez parlé six minutes vingt-deux secondes, alors que vous avez droit à cinq minutes.
On ne peut pas demander à ce que de nombreux orateurs s'expriment et n'en faire qu'à sa tête en dépassant son temps de parole ! Cela ne sera pas accepté de la soirée !
Certains propos ont déjà été répétés plusieurs fois. Je mets les orateurs en garde : je ne tolérerai pas de telles répétitions pendant une heure !
Non, monsieur Le Guen, il est trop tard ! Il fallait vous inscrire plus tôt. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Après M. Mamère, je donnerai la parole à un orateur du groupe SRC. Madame Karamanli, messieurs Mathus, Bloche et Paul, je vous invite à décider qui fera la synthèse de la position du groupe socialiste.
vous pourrez donc dire tout à l'heure ce que vous n'avez pas pu exprimer maintenant. Monsieur Mathus, à qui dois-je donner la parole pour terminer ?
Il y a déjà eu trente-huit demandes de suspension de séance. Sur cet article, 206 amendements ont été déposés : chacun aura donc largement le temps de s'exprimer. N'exagérez donc pas, monsieur Mathus, soyez responsable !
Monsieur Mathus, sur l'article 18, se sont exprimés un orateur du groupe Nouveau Centre, deux du groupe UMP, trois du groupe GRD, et il y en aura eu quatre du groupe SRC ! Soyez raisonnable ! Je vous demande de bien vouloir me désigner un représentant du groupe socialiste pour conclure cette discussion sur l'article.
Je voudrais, mes chers collègues, que vous ne confondiez pas les suspensions de séances, qui sont de droit, et les suspensions d'obstruction auxquelles vous vous livrez depuis des d'heures ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Je ne suis pas le premier à refuser une suspension de séance. M. Cochet l'a fait avant moi, en 1997.
Je vous sens un peu échauffés, chers collègues de l'opposition ! Vous savez très bien, comme moi, que ces suspensions de séance ne servent pas à grand-chose (« Oh ! » sur les bancs des groupes SRC et GDR), en l'occurrence à rien du tout. Toutefois, je vous accorde cinq minutes de suspension pour que vous repreniez vos esprits. Nous passerons en...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures quarante-cinq, est reprise à vingt-deux heures cinquante.)
Nous en venons à l'examen des amendements à l'article 18. Je suis saisi d'un amendement n° 90. Il s'agit d'un amendement rédactionnel de la commission spéciale. (L'amendement n° 90, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 219, 220, 221, 222, 223, 224, 225 et 737. La parole est à M. Didier Mathus, pour soutenir l'amendement n°219.
En l'occurrence, il ne s'agit que de l'alinéa 3 ! Vous n'êtes pas en train de défendre un amendement de suppression de l'article 18, monsieur Paul !
L'amendement n° 224 de Mme Filippetti n'est pas défendu. La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour soutenir l'amendement n° 225.
La parole est à M. Christian Kert, rapporteur de la commission spéciale pour donner son avis sur l'ensemble de ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication pour donner l'avis du Gouvernement ?
